Démocratia - Aire urbaine Belfort / Montbéliard

Statuts

L’association Démocratia est centrée sur les initiatives en matière de démocratie participative et de promotion du concept de développement durable.

Les statuts de l’associationI. CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE
Article 1er : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre
DEMOCRATIA - Pays de l’Aire Urbaine
Article 2 : Objet
Cette association a pour but de diffuser l’information sur les principes de la démocratie, plus particulièrement de la démocratie participative, de former les citoyens à l’exercice de leurs responsabilités, d’organiser (...)

Plan du site | Administration | Contact | Adhérer | Liens
1024x768 - IE - Spip - ©Democratia